Accueil/Mentions légales
Mentions légales
Informations requises par la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004.
Document à finaliser avant mise en ligne. Les champs signalés ainsi sont juridiquement obligatoires. Ils doivent être renseignés avec les données réelles de la société avant toute ouverture au public : ils ne peuvent pas être inventés.
Éditeur du site
- Dénomination sociale : [RAISON SOCIALE]
- Forme juridique : [SAS / SARL / EI]
- Capital social : [MONTANT]
- Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE], Nantes, France
- Numéro SIRET : [SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + NUMÉRO]
- RCS : [VILLE ET NUMÉRO]
- Courriel : bonjour@nouveaujourj.fr
Directeur de la publication
[NOM ET PRÉNOM DU REPRÉSENTANT LÉGAL], en sa qualité de représentant légal de la société éditrice.
Hébergeur
- Raison sociale : [NOM DE L'HÉBERGEUR]
- Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
- Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR]
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site — structure, textes, photographies, illustrations, identité visuelle, code source — est la propriété de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos éventuellement cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact et le tunnel de commande font l'objet d'un traitement destiné à la gestion de la relation client, au traitement des commandes et au service après-vente. Le responsable du traitement est l'éditeur du site.
Les destinataires des données sont les services internes de la société ainsi que ses sous-traitants de paiement et de transport, dans la stricte mesure nécessaire à l'exécution de la commande. Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des fins publicitaires.
Durées de conservation : les données de commande sont conservées dix ans au titre des obligations comptables ; les demandes de contact sans suite, trois ans à compter du dernier échange.
Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Ces droits s'exercent via le formulaire de contact ou par courriel à bonjour@nouveaujourj.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
Ce site utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement : maintien de la session, mémorisation du panier et sécurisation du paiement. Ces cookies ne requièrent pas de consentement préalable. Aucun cookie de mesure d'audience tierce ni de publicité ciblée n'est déposé sans votre accord explicite.
Accessibilité
Ce site est conçu pour rester utilisable au clavier, avec un contraste de texte suffisant, des intitulés de champs de formulaire visibles et des alternatives textuelles sur les images porteuses de sens. Si vous rencontrez un obstacle, signalez-le par le formulaire de contact : la correction sera traitée en priorité.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, en particulier des quantités, dimensions et délais indiqués. Ces informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer ; seules les mentions figurant sur la confirmation de commande engagent contractuellement le vendeur. Les conditions de vente détaillées figurent dans les conditions générales de vente.